Mentions légales
1. Présentation du site.
En vertu
de l’artic1e
6 de
la loi
n° 2004-575
du 21
juin 2004
pour la
confiance dans l’économie numérique,
il est
précisé aux
utilisateurs du
site
www.lacavepicerie.fr l’identité
des différents
intervenants dans le cadre de sa réalisation et
de son suivi.
Propriétaire :SAS LA CAV'ÉPICERIE
Créateur : Monsieur Gilles AMHERDT assisté par Ecti Dordogne Services
Responsable de la publication : Gilles AMHERDT Coordonnées : 13, Bd Bouteiller 24340 MAREUIL SUR PERIGORD
Webmaster : Monsieur Gilles AMHERDT et ecti24.services@gmail.com
Hébergeur : MOZELLO SIA
2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site www.lacavepicerie.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées on complétées a tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance peut être toutefois décidée par Monsieur Gilles AMHERDT .
Le site www.lacavepicerie.fr est mis à jour régulièrement par l'équipe web.
3. Description des services fournis.
Le site www.lacavepicerie.fr a pour objet de fournir une information concernant 1’ensemb1e des activités du commerce de La Cav'épicerie.
Monsieur Gilles AMHERDT
s’efforce de fournir sur son
site des informations aussi précises
que possible . Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour,
qu’elles soient de son fait ou du fait
des tiers qui lui fournissent ces
informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs les renseignements figurant sur le site www.lacavepicerie.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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6. Traitement des données personnelles.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la lot n° 78-87 du 6 janvier 1997, la loi n° 2004-201 du 6 août 2004, 1’artic1e L.226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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8. Lexique.
Définition utilisateur ; Internaute se connectant et utilisant le site susnommé.